Tous les automobilistes savent que pour avoir le droit de conduire, sur les routes, il faut payer un certificat d’immatriculation.

Bien que la légitimité de l’obligation de se munir d’un tel document tienne de la fabulation juridique et de l’obsession politique pour la taxation à outrance, presque tous les Québécois acceptent de payer pour ce certificat.

Ainsi, à chaque année, la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) fait suivre sa facture qui, pour la plupart des automobilistes de classe 5 se chiffre à 261$, cette année (2010).

Voici comment comment la SAAQ arrive à son montant de 261$:

• Gouvernement du Québec: 144.16$, à savoir…
  • Droits d’immatriculation: 104$
  • Taxe sur les assurances: 10.16$ (une taxe sur une taxe = double taxation)
  • Droits d’immatriculation additionnels: 0$
  • Transport en commun: 30$ (ouch!)
  • Droits taxi: 0$
• SAAQ: 116.84$, à savoir…
  • Contribution d’assurance: 112.84$
  • Frais d’administration: 4$ (opportunisme évident)

Il faut également ajouter 3$ à ce montant si le paiement a lieu dans un point de service — encore une fois, il s’agit d’un comportement opportuniste, de la part de la SAAQ.

Sur chaque facture annuelle pour obtenir un certificat d’immatriculation, l’automobiliste retrouve les renseignements suivants:

• Numéro de plaque d’immatriculation
• Numéro de l’unité (pour les entreprises)
• Numéro de l’avis (code à 16 chiffres)
• Date de l’avis
• Date limite de paiement (environ un mois plus tard que l’avis)

Et il y a évidemment le certificat d’immatriculation, lui-même, qu’il ne faut pas oublier…

• de signer
• de détacher
• de conserver avec soi lors des déplacements avec le véhicule

Il y a aussi une section dédiée à ceux qui veulent effectuer un changement d’adresse ou encore, à ceux qui ne veulent pas payer, pour l’une ou l’autre des raisons suivantes:

• remisage
• véhicule vendu ou fin de location
• mise au rancart (hors d’usage)
• immatriculation hors Québec

Ceci dit, même si l’automobiliste ne paie pas, il faut quand même retourner une réponse à la SAAQ avant la date limite de paiement pour éviter les frais supplémentaires.

Pour ceux qui la cherchent, l’adresse de la SAAQ va comme suit:

• SAAQ
  C.P. 19600
  Succ. Terminus
  333, boul. Jean-Lesage
  Québec (Québec) G1K 8J6

On se demande vraiment pourquoi la SAAQ aurait besoin de louer un casier postal alors qu’elle a un gigantesque édifice, de l’autre côté de la rue mais bon, on se doute qu’il y a « une bonne raison » derrière cette dépense supplémentaire.

Alors que plusieurs trouvent exagéré les frais perçus pour le certificat d’immatriculation, d’autres n’y voient que le prix à payer pour conduire un véhcule dans notre province, en accord avec l’encadrement social dans lequel nous évoluons.

Quoiqu’il en soit, il s’agit d’une facture dont bien des automobilistes québécois se passeraient!

Tags: immatriculation, certificat d’immatriculation, automobilistes, autos, conduire, véhicules, routes, saaq, gouvernement, taxe, taxation, citoyens, droits

Il arrive que certains automobilistes soient à cours d’argent au moment de renouveler leur permis de conduire.

Pour ces individus, la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) a mis en place un service d’étalement des paiements pour le permis de conduire.

Ça aurait été plus simple de baisser le coût du permis de conduire, tout simplement mais les fonctionnaires n’ont aucune intention de diminuer leurs salaires alors c’était plus simple, pour eux, de nous enfoncer leur « étalement du paiement » dans la gorge plutôt que se demander si le prix du permis, en tant que tel, n’était pas rendu trop dispendieux.

Enfin bref, grâce à l’étalement du paiement, c’est possible de payer en 6 ou 12 versements égaux (sauf le dernier, qui peut être moindre).

On sait que le prix du permis de conduire varie selon les points d’inaptitude, à savoir qu’à 0 points, c’est 72$, 1 à 3 points, c’est 93$ et de 4 à 6 points, c’est 131$. En haut de 6 points d’inaptitude, les tarifs pour obtenir son permis de conduire sont carrément indécents alors on ne s’étendra pas sur le sujet. Suffit de dire que si l’automobiliste opte pour l’étalement du paiement, il sera frappé par un intérêt annuel de 7%, équivalent au taux en vigueur au ministère du Revenu du Québec.

Ainsi, même si la SAAQ fait déjà plein de fric en vous vendant un permis de conduire bien trop cher, elle en fera aussi sur l’intérêt qu’elle vous percevra lorsqu’elle percevra vos paiements étalonnés. Le programme se nomme « Paiement par prélèvements bancaires automatiques (PBA) » et pour y participer, il suffit de le cocher, au verso de votre avis de paiement et fournir, en plus, un seul spécimen de chèque portant la mention « NUL ».

Notez que tous les prélèvements doivent être faits à partir du même compte bancaire (le vôtre, en l’occurence) et que tout défaut de paiement sera frappé d’un frais administratif de 35$ — ouch!

Il n’est possible de modifier le nombre de prélèvements qu’au prochain renouvellement alors oubliez ça si vous voulez passer de 6 à 12 ou vice-versa. Par défaut, le nombre de prélèvements sera de 12 (si vous oubliez de le spécifier).

C’est agréable de voir que les fonctionnaires de la SAAQ simplifient la vie de ceux qui ont besoin d’étaler leurs paiements pour régler la facture de leur permis de conduire mais force est d’admettre qu’ils y trouvent joyeusement leur compte, eux aussi.

En résumé, l’étalement du paiement pour votre permis de conduire québécois est une nouvelle façon de vous prendre —légalement— encore plus d’argent, via le jeu des intérêts et des frais administratifs. Vive le progrès!

Les policiers de la ville de Montréal ont, dans leurs rangs, des membres qui profitent de l’autorité que leur confère leur uniforme pour vampiriser les citoyens.

Prenez l’exemple de Dimitrios Papadopoulos, un journaliste-citoyen qui a documenté sa mésaventure avec la police de Montréal dans son site TaxageRoutier. Son aventure remonte à plus d’un an mais elle demeure toujours aussi révoltante, du point de vue d’un honnête-citoyen.

Il s’agit d’un cas patent d’abus et pourtant, la « justice » se range derrière la police qui, à l’évidence, a tort…

Bien sûr, le taxage routier a lieu dans toutes les régions du Québec.

Des policiers zélés, en manque de sensations et carrément malhonnêtes s’en prennent à des automobilistes qui, sans l’ombre d’un doute, n’ont commis aucun impair.

Et les juges, dans un deuxième temps, se font généralement les complices des policiers afin de forcer le citoyen à se résoudre à payer des amendes multipliées —généralement par un facteur de 4, ou plus— pour refléter les « coûts » de l’administration de la justice.

Un véritable scandale…

Disons-le haut et fort, les citoyens doivent se lever et combattre cette forme de tyrannie policière oppressante qui, de surcroît, se trouve cautionnée par le comportement complaisant de la magistrature. Quand les juges prennent le parti des policiers-fraudeurs, on voit que l’État s’en va dans le mur.

Lorsqu’ils agissent en bandits, les policiers de Montréal se discréditent.

La fraude systématique, le copinage, la « procédurite excessive », la bureaucratie oppressante, les « frais » contre ceux qui « contestent », les « oublis » planifiés, le mensonge ne font rien pour redonner ses lettres de noblesse au SPVM.

Si la police s’attaque aux honnêtes-citoyens qui ne commettent aucun crime, ces derniers ne resteront pas silencieux. Dimitrios Papadopoulos, un homme intègre qui se tient debout contre ces « oppresseurs-avec-un-badge » fait partie de ces citoyens qui refusent de se faire museler.

Tous les Québécois devraient visiter le site web de Dimitrios pour l’encourager dans ses démarches afin, entre autres choses, qu’il trouve la force (et les moyens légaux) pour renverser les individus en autorité qui ont violé le contrat social entre les citoyens et leurs représentants de l’ordre… en plus d’empoisonner sa vie.

Les routes du Québec se transforment graduellement en grosses « trappes à tickets ».

Il faut se battre contre tous ceux qui veulent vampiriser les citoyens, à commencer par les agents malhonnêtes du SPVM.

Même si les écologistes se plaignent des émissions polluantes des véhicules, ces derniers sont là pour rester, sous une forme ou une autre.

Notre société moderne a gouté aux avantages de la mobilité et rien ne semble indiquer que la société veuille régresser à l’ère des chevaux… ou des pieds, pour parcourir les circuits entre leur maison et leurs nombreuses destinations: travail, école ou garderie, magasins, amis et j’en passe.

Nos véhicules automobiles ne sont, bien entendu, qu’une part de tous les modes de transports puisque l’homme se déplace à la fois sur terre (via le réseau routier ou ferroviaire), dans les airs et sur la mer.

En cette époque privilégiée des déplacements simplifiés et considérablement globalisés, il importe de s’interroger, en tant que Québécois, sur les impacts du transport, dans nos vies. Il y a tant d’angles sous lesquels aborder ce thème qu’avec ce blogue, nous pourrons librement les explorer.

En ce sens, je vous souhaite la bienvenue dans ce blogue!